La version de votre navigateur est obsolète. Nous vous recommandons vivement d'actualiser votre navigateur vers la dernière version.

Exemple d'une inscription en nom d'usage en FranceExemple d'une inscription en nom d'usage en France

 

Exemple d'une inscription en pseudonyme en FranceExemple d'une inscription en pseudonyme en France

 

Exemple d'une inscription d'un titre de Rondmons sur une carte d'identité belgeExemple d'une inscription d'un titre de Rondmons sur une carte d'identité belge

 

Légalisation du port des titres de RondmonsLégalisation du port des titres de Rondmons

 

 Carte de visite personnelle
Exemple d'un titre avec une dérogation sur le nom et sur le blasonCarte de visite personnelle Exemple d'un titre avec une dérogation sur le nom et sur le blason

 

  

 

 

Carte de visite correspondante à l'inscription sur le passeport français ci-contre.Carte de visite correspondante à l'inscription sur le passeport français ci-contre.

Continuez la visite en suivant la ligne verte (9) : suivant

 

Le port du titre


Le port du titre est légal dans dans tous les états du monde

  • Émanant d’un ordre de chevalerie souverain et universel bénéficiant d’une reconnaissance officielle, le port du titre est tout à fait légal en Suisse comme dans tous les états du monde. Le droit international l’autorise. Il peut être mentionné avec le blason sur tous les documents, cartes de visite, papier à entête, juxtaposé à la signature, curriculum, annuaires téléphoniques, faire-part, bottins mondains, cartes de crédit (pour autant que la place soit suffisante) ou tout autre document personnel ou officiel sans restriction.

  • Un titre de l'OCR se présente selon cet exemple :
    Monsieur Alain MUSTER
    Baron-Farge de La Tour Smalt d'Armor

  • Comme tout titre de chevalerie émanant d'un ordre de chevalerie, il ne remplace en aucun cas un état civil.
  • En France et en Belgique, avec un accord préfectoral, quoique très règlementé, le titre peut être mentionné sur le passeport ou la carte d'identité en  "pseudonyme" ou en "nom d'usage" à certaines conditions. La Fondation n'est toutefois pas garante de cette inscription et ne fait pas de démarche en ce sens. En Suisse "les titres et grades ne sont pas saisis" ordonnance ZSTV, 211.112.2, Art. 25 en vigueur depuis 2011. Elle déconseille toute personne d'acquérir un titre pour ce seul motif.

  • Ci-contre et ci-dessous, quelques exemples d'inscriptions des titres de Rondmons sur des documents personnels.

  • Je voudrais ajouter un titre à mes armoiries : lisez-ceci
Exemple d'une inscription en nom d'usage dans un passeport de France, avec également une signature personnelle et un sceau où figure le titre.Exemple d'une inscription en nom d'usage dans un passeport de France, avec également une signature personnelle et un sceau où figure le titre.